Déposée le 23 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SIF UNIS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « P'TIT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIF UNIS FRANCE domicilié(e) ZI du Val de Calvigny - 59141 - IWUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 962 613 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.
La marque P'TIT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIF UNIS FRANCE, Société Anonyme - ZI du Val de Calvigny - 59141 - IWUY - France - SIREN 323962613
CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505614 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; moules à pâtisserie, moules de cuisine, ustensiles de cuisson non électriques, batteries de cuisine.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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